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Objet social de l'association Association ATLAS 14:

aider les patients pris en charge par le smpr de la maison d'arrêt de la santé, de financer certaines dépenses conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14 12 1986, relatif au règlement interieur type fixant organisation des services médico psychologiques régionaux relevant des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire, et d'améliorer les conditions de séjours des patients hospitalisés; l'association a également les objectifs suivants, actions de recherche, de formation, d'enseignement, d'évaluation et de communication; organisation de congrès

Informations de l'association Association ATLAS 14

  • Code objet social de l'association 019055
  • Numéro waldec de l'association W751039814
  • Ancien numéro de l'association39814
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 751P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 02-12-1975
  • Date de la dernière déclaration 12-11-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 21-12-1975
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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